Mentions légales

• Directeur de la publication :  Patrick Decolin
• Création et mise à jour des contenus : Mairie de Luzarches
• Crédits photos : Mairie de Luzarches, Fotolia
• Création graphique : Gallimedia - www.gallimedia.com
• Réalisation : Gallimedia - www.gallimedia.com
• Hébergement : Gallimedia - Les trois fontaines - BL 1013 - 95003 Cergy-Pontoise Cedex - RCS Pontoise 434 117 859 00026

Propriété intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la Mairie de Luzarches.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2012 Mairie de Luzarches. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

La mairie de Luzarches décline toute responsabilité concernant le contenu des liens vers d’autres sites qui sont proposés à titre informatif.

Informatique et libertés

Les données personnelles collectées via le site internet de la mairie de Luzarches ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers. Elles ont uniquement pour destination le traitement des demandes effectuées par l'internaute.
Selon la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à :

Mairie de Luzarches
Place de la mairie
95270 Luzarches